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Conseil Municipal du 3 juin 2015
03/06/2015

- Présentation de la décision du Maire n°2015-007 modifiant la décision du Maire n°2015-002 concernant le marché public de maîtrise d’œuvre n°2014-47159005 «Mission de maîtrise d’œuvre Aménagement d’espaces publics du centre bourg aux abords de la Collégiale Saint Vincent»

- Subventions aux associations – Année 2015

- Tarifs 2015 - Aire naturelle de camping «Les Allées»

- Convention relative à la mise à disposition des services de la Commune du mas d’Agenais (Personnel communal) au profit de VGA pour la piscine communautaire

- Convention d’adhésion au «Service SIG Gestion du cimetière» du CDG 47

- Occupation de la Halle au Blé (en partie) par le Commerce Boulangerie L.BOUTET

- Participation financière en faveur de l’Association des «Communes du Canal des deux mers»

- Participation financière «Ecole au Cinéma» - Année scolaire 2015-2016

- Budget 2015 de la Commune: modification du niveau de vote

- Tirage au sort Concessions cabane de chasse en forêt communale

- Questions diverses

Monsieur le Maire sollicite auprès du Conseil Municipal l’autorisation d’inscrire à l’ordre du jour de la présente séance les sujets supplémentaires suivants:

- Modification du Temps de travail des agents communaux(service technique) : amplitude horaire cycle Eté et cycle Hiver

- Présentation du rapport annuel 2014 «Prix et qualité du service public de l’assainissement collectif « du Mas d’Agenais

- Adhésion au service commun d’instruction des autorisations de droit des sols mis en place par la Communauté Val de Garonne Agglomération

- Prise de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des inondations (GEMAPI) par VGA et modification des statuts