Comptes rendus

Extrait du Procès-Verbal de la séance du 4 mars 2015

Présentation de la décision du Maire n° 2014-011 : Marché public de Service d'Assurances à effet du 1er janvier 2015

Lot n° 1 : "Dommages aux biens" - Lot n° 2 : "Responsabilités générales et Défenses recours" - "Dommages causés à autrui" - Lot n° 3 : "Parc automobile - Auto mission" - Lot n° 4 "Protection Juridique et Défense Pénale" - Choix des titulaires

Présentation de la décision du Maire n° 2015-001

Marché public de mission de coordination de sécurité SPS - Travaux de restauration des élévations Ouest et Sud de l'Eglise Saint-Vincent Assainissement en pied de murs - Choix du titulaire

Présentation de la décision du Maire n° 2015-002

Marché public de maîtrise d'oeuvre n° 2014-47159005 - Mission de maîtrise d'oeuvre - Aménagement d'espaces publics du centre-bourg aux abords de la Collégiale Saint-Vincent

Présentation de la décision du Maire n° 2015-003

Marché public de mission de relevé topographique dans le cadre de l'aménagement d'espace publics du centre-bourg aux abords de la Collégiale Saint-Vincent - Choix du titulaire

Vote du Compte Administratif 2014 de la Commune

Approbation du Compte de Gestion 2014 de la Commune

Affectation des résultats 2014 de la Commune sur l'exercice 2015

Vote du Compte Administratif 2014 du Service Assainissement

Approbation du Compte de Gestion 2014 du Service Assainissement

Affectation des résultts 2014 du Service Assainissement sur l'exercie 2015

Autorisation donnée au Maire d'engager, de mandater, de liquider des dépenses avant le vote du budget 2015 de la commune

Convention avec VGA de remboursement de frais de fonctionnement Utilisation du bâtiment de l'ALSH au profit de la Commune pour le CLAE

Convention de mise à disposition du service Entretien ménager au profit de l'ALSH de Val de Garonne Agglomération

Convention de mise à disposition du service de Restauration au profit de l'ALSH de Val de Garonne Agglomération

Convention "Retraite" 2014-2016 avec le Centre Départemental de Gestion de Lot-et-Garonne

Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés VGA

Etat d'assiette et destination des coupes de bois présentés par l'ONF - année 2015

Participation financière en faveur du PACT de Lot-et-Garonne pour l'instruction d'un dossier déposé par un habitant de la commune en 2014

Dénomination de voies

Subvention voyage scolaire (Angleterre) - Elèves de 4ème et 3ème du Collège Daniel CASTAING

Subvention exceptionnelle voyage scolaire Collège Saint Jean de TONNEINS

Modification du temps du travail hebdomadaire par avenant n° 1 au contrat CAE

Questions diverses : Présentation dossier "Commune Nouvelle"